Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSE DE ROSELINE
ROSELINE DIFFUSION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3322497
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
NOBLESSE DE ROSELINE de ROSELINE DIFFUSION

Présentation de la marque NOBLESSE DE ROSELINE

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSELINE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLESSE DE ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSELINE DIFFUSION domicilié(e) CHATEAU STE ROSELINE,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 631 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NOBLESSE DE ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE DE ROSELINE est expirée depuis le 5 novembre 2014.

ROSELINE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'AZUR , PERLE BY ROSELINE , PERLE DE ROSELINE , HARMONIE DE ROSELINE , ROSELINE DIFFUSION , LOVE R BY ROSELINE , ROSELINE


ROSELINE DIFFUSION Société à responsabilité limitée - CHATEAU STE ROSELINE,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 420631566


SODEMA CONSEILS SA - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée Cotes de Provence.